Lire la FAQ ou Foire Aux Questions

Principal vecteur de communication, quant aux dispositions a prendre face au CORONAVIRUS, la FAQ est mise à jour par le ministère quasiment "au fil de l'eau".

Les DDEN du Gard vous font un résumé des questions et réponses apportées au 1er septembre 2021 mais la FAQ est disponible "entière" en suivant ce lien https://www.education.gouv.fr/covid-19-questions-reponses

Quelles sont les règles de brassage à appliquer ?

Dès le niveau 1 / niveau vert, la journée et les activités scolaires sont organisées de manière à limiter, dans la mesure du possible, les regroupements et les croisements importants entre groupes (en particulier au moment de l’arrivée et du départ des élèves).

Selon le niveau applicable, les modalités sont les suivantes :

Niveau	Modalités
Niveau 1 / niveau vert	La limitation du brassage entre groupes d’élèves (classes, groupes de classes, niveaux) n’est pas obligatoire.
Niveau 2 / niveau jaune	La limitation du brassage entre élèves de groupes différents (classe, groupes de classes ou niveau) est requise. Cette limitation est d’autant plus nécessaire lorsque la distanciation entre élèves d’un même groupe peut difficilement être respectée (en particulier à l’école maternelle). Lorsque le non brassage entre classes n’est pas possible (notamment au lycée), la limitation du brassage s’applique par niveau.
Niveau 3 / niveau orange	La limitation du brassage entre élèves de groupes différents (classe, groupes de classes ou niveau) est requise. Dans le premier degré, le non brassage entre élèves de classes différentes doit impérativement être respecté pendant la restauration. Cette limitation est d’autant plus nécessaire lorsque la distanciation entre élèves d’un même groupe peut difficilement être respectée (en particulier à l’école maternelle). Lorsque le non brassage entre classes n’est pas possible (notamment au lycée), la limitation du brassage s’applique par niveau.
Niveau 4 / niveau rouge	Les mêmes règles que celles du niveau orange s’appliquent.

Le ou les niveaux applicables sont disponibles sur le site du ministère.

Les points ci-après appellent une attention particulière :

• l’arrivée et le départ des élèves dans l’établissement peuvent être étalés dans le temps. Cette organisation dépend évidemment du nombre d’élèves accueillis, des personnels présents et des possibilités d’adaptation du transport scolaire, y compris celui des élèves en situation de handicap.
• la circulation des élèves dans les bâtiments : les déplacements des élèves doivent être limités, organisés et encadrés. Pour cette raison, il est recommandé d’attribuer une salle à chaque classe (en dehors des salles spécialisées et des ateliers).
• les récréations sont organisées par groupes lorsque les niveau 2 / niveau jaune, niveau 3 / niveau orange et niveau 4 / niveau rouge s’appliquent, en tenant compte des recommandations relatives aux gestes barrières ; en cas de difficultés importantes d’organisation, elles peuvent être remplacées par des temps de pause en classe.

Question : Un élève ne portant pas le masque peut-il être accueilli à l’école ?

"Si le cadre sanitaire impose le port du masque à un élève et que ce dernier refuse de le porter, le directeur d’école ou le chef d’établissement peut lui refuser l’accès aux espaces intérieurs de l’établissement. Il convient toutefois de lui en proposer un. Ce n’est qu’en cas de refus explicite de porter le masque proposé, que ce refus soit formulé par l’élève lui-même ou par ses représentants légaux, que l’accès à l’établissement devra être interdit à l’élève.

L’élève dont l’accès à l’établissement a été refusé ne peut pas être laissé seul sur la voie publique. Il conviendra donc d’informer sans délai ses représentants légaux de la situation lorsque l’élève est arrivé seul dans l’établissement ou d’engager un dialogue avec eux lorsqu’ils sont présents. En attendant l’arrivée de ses représentants légaux, l’élève devra être accueilli dans l’établissement mais isolé des autres élèves. Il conviendra de rappeler aux parents le caractère obligatoire de l’instruction et l’obligation d’assiduité, que le refus du port du masque les conduit à méconnaître."

Questions : Les élèves doivent-ils porter des masques ?

"Pour les élèves des écoles maternelles, le port du masque est proscrit, indépendamment du niveau de mesures applicable.

Pour les autres élèves, les modalités sont les suivantes :

Niveau	Modalités
Niveau 1 / niveau vert	Le port du masque est obligatoire pour les collégiens et les lycéens dans les espaces clos. Il est également obligatoire dans les espaces extérieurs lorsqu’une décision préfectorale impose le port du masque dans l’espace public.
Niveau 2 / niveau jaune	Le port du masque est obligatoire pour les élèves d’école élémentaire, les collégiens et les lycéens dans les espaces clos. Il est également obligatoire dans les espaces extérieurs lorsqu’une décision préfectorale impose le port du masque dans l’espace public.
Niveau 3 / niveau orange	Le port du masque est obligatoire pour les élèves d’école élémentaire, les collégiens et les lycéens dans les espaces clos et en extérieur.
Niveau 4 / niveau rouge	Les mêmes règles que celles du niveau orange s’appliquent.